Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOX
CLUB CAR FRANCE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99779278
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque MOX

Déposée le 5 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CLUB CAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLUB CAR FRANCE domicilié(e) 8, rue Danjou, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 741 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque MOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOX est expirée depuis le 5 mars 2009.

CLUB CAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KALLY , MOGGY


CLUB CAR FRANCE, (société anonyme) - 8, rue Danjou, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 353741044


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Véhicules automobiles électriques et quadricycles lourds.